Skip to content

Benoit Chauvin

Environnement et politique en Outre-Mer

  • Transition en Outre-Mer
  • Saint-Barthélemy
    • CT 2012-2017
    • CT 2007-2012
    • Elections 2012
    • Evolution statutaire
    • député St-Barth-St Martin
    • Saint-Barthélemy et l’Europe
    • journal de la COM
  • Autres territoires
    • Guadeloupe
    • Guyane
    • Martinique
    • Mayotte
    • Nouvelle-Calédonie
    • Polynésie Française
    • La Réunion
    • Saint-Martin
    • St-Pierre et Miquelon
  • Medias
    • Medias Saint-Barth
    • Medias autres
  • divers
    • Points de vue

convention fiscale

CT 2007-2012 Saint-Barthélemy et l'Europe 

Conseil territorial du 29 novembre 2011 : compte-rendu

8 décembre 2011 benoit chauvin budget, code de l'environnement, convention fiscale, DGC, fiscalité, PTOM

Voici un compte-rendu des propos que j’ai tenus lors du CT du 29 novembre : Plan d’aménagement et de Développement

Lire la suite
CT 2007-2012 

Plus de convention fiscale à l’horizon : Saint-Barth dans le droit commun ?

31 mai 2011 benoit chauvin Bercy, convention fiscale, déclaration d'impôt, fiscalité, parlement, relations avec l'Etat, sénat

A la fin de la séance du conseil territorial du 27 mai 2011, Michel Magras nous a fait part de

Lire la suite
Points de vue Saint-Martin 

Sénat : approbation du premier volet de la convention fiscale

3 mars 201113 mai 2012 benoit chauvin Bercy, convention fiscale, parlement, Saint-Martin

Lundi 14 février, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi organique présenté par Louis-Constant Fleming et

Lire la suite
journal de la COM 

La convention fiscale : pour quoi ? pour quand ?

3 mars 2011 benoit chauvin Bercy, convention fiscale, parlement, sénat

Voici mon article pour le numéro 6 du Journal de la COM La convention fiscale : pour quoi ? pour quand

Lire la suite
Points de vue 

Convention fiscale entre Saint-Barthélemy et l’Etat : remise aux calendes grecques ?

25 juin 2010 benoit chauvin convention fiscale, parlement, relations avec l'Etat, sénat

Lors de sa réunion du 15 juin, le conseil territorial a décidé d’adopter un accord d’assistance administrative entre l’Etat et

Lire la suite
CT 2007-2012 

Conseil territorial du 15 juin 2010 : ordre du jour

2 juin 20106 janvier 2013 benoit chauvin code de l'environnement, compte administratif, conseil portuaire, convention fiscale, EDF, port, relations avec l'Etat

Conseil territorial du 15 juin 2010, à 17 heures affaires portuaires 1 – Création du conseil portuaire affaires budgétaires et

Lire la suite

Présentation

Ce blog relaie mes billets ou des articles sur la politique et l'environnement en Outre-Mer.
Pour un suivi plus régulier de ces sujets (notamment sous forme de revue de presse), je vous invite à suivre ma page Facebook.

Je suis par ailleurs cofondateur d'Objectif Transition, collectif qui vise à relayer les actions en faveur de la transition énergétique, économique et sociale.

Nuage de mots-clefs

AGOA Bercy budget Carte d'urbanisme CEM code de l'environnement code de l'urbanisme compte-rendus compte administratif conseil exécutif conservatoire du littoral continuité territoriale convention fiscale DGC dotation globale de compensation droit de vote déchets défiscalisation député EDF entreprises Environnement Europe fiscalité fonctionnement de la COM fonction publique territoriale législatives Medias ordre du jour parlement plages politique port prime majoritaire PTOM redécoupage relations avec l'Etat Saint-Martin sénat tourisme transports urbanisme élections énergie évolution statutaire

Articles récents

  • La Guadeloupe vulnérable au changement climatique
  • Des gilets jaunes… mais des gilets de sauvetage !
  • Impacts connus du Chlordécone sur la santé
  • Marie-Galante sur la voie de l’autonomie énergétique
  • Faut-il profiter de la prochaine révision constitutionnelle pour modifier les articles concernant l’Outre-Mer ?
Copyright © 2023 Benoit Chauvin. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill.. Propulsé par WordPress.