ordre du jour

Voici l’ordre du jour et les documents de travail du conseil territorial de ce jeudi 16 juillet : 1- Examen

Le conseil territorial a lieu le 27 février 2009 à 16 heures. L’ordre du jour est le suivant : 1

Voici l’ordre du jour du conseil territorial du 29 décembre 2009, réuni en urgence pour décider avant le 1er janvier

Voici l’ordre du jour du prochain CT. cliquez ici pour accèder aux documents en pdf 1 – Modification de l’acte