Conseil territorial du 27 mai 2011 : ordre du jour

La prochaine réunion du conseil territorial se tiendra le 27 mai 2011, à partir de 17 heures, à l’Hôtel de la Collectivité.

Comme d’habitude, je vous invite à l’écouter en direct sur Radio St Barth ou Tropik FM et surtout à y venir nombreux, pour avoir le son et l’image.

L’ordre du jour est encore une fois bien fourni, et je mettrai en ligne les délibérations ultérieurement :

Approbation des procès-verbaux de séances

. séance du 15 octobre 2010
. séance du 23 novembre 2010
. séances du 30 décembre 2010
. séance du 21 janvier 2011
. séance du 25 mars 2011

Information aux Elus

Rapport du service financier suite à la demande du Conseil Territorial – décision n°2010-080 CT du 30 décembre 2010 – reconduction du dispositif d’aide financière aux déplacements sportifs ou
culturels dans le cadre associatif et notamment son article 5.

Affaires juridiques et fiscales

1 . vote des citoyens de l’Union Européenne, autres que Français, aux élections territoriales de Saint-Barthélemy : état du droit, dans la perspective de l’accession au statut de PTOM.(en savoir plus)

2 . amendement au code des contributions – article 10 (en savoir plus)

Affaires foncières, patrimoniales – urbanisme

3 . amendement au code de l’urbanisme : articles 14 et 15

4 . marché de travaux des lots relatifs aux corps d’état secondaire pour la construction de l’EHPAD

Affaires environnementales

5 . plan d’action de sauvegarde de l’iguane des Petites Antilles – article 911-3 du code de l’environnement (en
savoir plus
)

Compétences de la collectivité

6 . projet de réglementation des Véhicules Terrestres Avec Chauffeur (en savoir plus)

7 . amendement au règlement de l’activité de taxis (en savoir plus)

8 . avenant au contrat avec Eco Emballeages – barème E

9 . gestion de l’assainissement collectif : délégation de service public ou régie ? (en savoir
plus
)

10 . invitation à désigner un représentant à la commission de suivi et d’orientation du Centre d’activité régional pour le protocole SPAW. (en savoir plus)

11 . désignation des représentants du Conseil Territorial au Conseil des Rivages – renouvellement (en savoir plus)

12 . Joint Caribbean – EU Partnership strategy : élaboration du plan de stratégie conjointe Union Européenne / Cariforum – désignation d’un représentant

13 . aide financière aux déplacements des sportifs – règlement (en savoir
plus
)

Affaires financières

14 . vote du compte administratif 2010 – affectation des résultats

15 . projet de budget supplémentaire de la Collectivité

16 . indemnité pour le gardiennage des églises – revalorisation (en savoir plus)

17 . inscription de la participation de la collectivité à la transat AG2R – édition 2012 (en savoir
plus
)

Les points 14 et 15 sont reportés à un prochain conseil territorial.