Conseil territorial du 30 septembre 08 : ordre du jour
Voici l’ordre du jour du prochain CT.
1 – Modification de l’acte n° 2008-008 CT du 12 février 2008 relatif à la modification des conditions d’immatriculation des véhicules circulant sur le territoire de la collectivité.
2 – Projet d’acquisition foncière dans la zone industrielle de Public afin de doter la collectivité des moyens de répondre avec rapidité aux besoins en approvisionnement énergétique face à la
conjoncture mondiale.
3 – Proposition d’échange de terrain à Anse des Cayes pour l’élargissement et le renforcement du soubassement de la route vers Anse des Lézards.
4 – Attribution d’une subvention d’exploiutation d’équilibre à l’Hôpital Irénée de Bruyn.
5 – Modification du tableau des effectifs du personnel territorial – Création de cinq emplois.
6 – Projet d’équipement des personnes âgées et isolées en matériel et ser’vice de téléassistance – Modification du Réglement territorial d’Aide Sociale
7 – Dotation de continuité territoriale.
8 – Régularisation de la comptabilité du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Affectation du résultat de l’exercice 2006.
9 – Instauration d’une réglementation provisoire pour les taxis.
10 – Comptabilité de la commune – exercice 2007 : régularisation d’opérations des exercices antérieurs – Ouverture des crédits budgétaires.
11 – Mise en place des nouvelles compétences de la collectivité – Réalisation des travaux d’aménagement indispensables – Virements de crédits budgétaires.
12 – Chambre Economique Multiprofessionnelle : modification des articles 3,41,48 et 50 des statuts.
13 – Questions diverses :
. Participation de la collectivité de Saint-Barthélemy aux opérations humanitaires de secours aux sinistrés des îles de la Caraïbe frappées
récemment par les ouragans.