La prochaine r\u00e9union du conseil territorial se tiendra le 27 mai 2011, \u00e0 partir de 17 heures, \u00e0 l’H\u00f4tel de la Collectivit\u00e9.<\/p>\n
Comme d’habitude, je vous invite \u00e0 l’\u00e9couter en direct sur Radio St Barth<\/a> ou Tropik FM<\/a> et surtout \u00e0 y venir nombreux, pour avoir le son et l’image.<\/p>\n L’ordre du\u00a0jour est encore une fois bien fourni, et je mettrai en ligne\u00a0les\u00a0d\u00e9lib\u00e9rations ult\u00e9rieurement\u00a0:<\/p>\n Approbation des proc\u00e8s-verbaux de\u00a0s\u00e9ances<\/strong><\/span><\/p>\n . s\u00e9ance du 15 octobre 2010 Information aux Elus<\/span><\/strong><\/p>\n Rapport du service financier suite \u00e0 la demande du Conseil Territorial – d\u00e9cision n\u00b02010-080 CT du 30 d\u00e9cembre 2010 – reconduction du dispositif d’aide financi\u00e8re aux d\u00e9placements sportifs ou Affaires juridiques et fiscales<\/strong><\/span><\/p>\n 1 . vote des citoyens de l’Union Europ\u00e9enne, autres que Fran\u00e7ais, aux \u00e9lections territoriales de Saint-Barth\u00e9lemy : \u00e9tat du droit, dans la perspective de l’accession au statut de PTOM.(en savoir plus<\/a>)<\/p>\n 2 . amendement au code des contributions – article 10 (en savoir plus<\/a>)<\/p>\n Affaires fonci\u00e8res, patrimoniales – urbanisme<\/strong><\/span><\/p>\n 3 . amendement au code de l’urbanisme : articles 14 et 15<\/p>\n 4 . march\u00e9 de travaux des lots relatifs aux corps d’\u00e9tat secondaire pour la construction de l’EHPAD<\/p>\n Affaires environnementales<\/span><\/strong><\/p>\n 5 . plan d’action de sauvegarde de l’iguane des Petites Antilles – article 911-3 du code de l’environnement (en Comp\u00e9tences de la collectivit\u00e9<\/strong><\/span><\/p>\n 6 . projet de r\u00e9glementation des V\u00e9hicules Terrestres Avec Chauffeur (en savoir plus<\/a>)<\/p>\n 7 . amendement au r\u00e8glement de l’activit\u00e9 de taxis (en savoir plus<\/a>)<\/p>\n 8 . avenant au contrat avec Eco Emballeages – bar\u00e8me E<\/p>\n 9 . gestion de l’assainissement collectif : d\u00e9l\u00e9gation de service public ou r\u00e9gie ? (en savoir 10 . invitation \u00e0 d\u00e9signer un repr\u00e9sentant \u00e0 la commission de suivi et d’orientation du Centre d’activit\u00e9 r\u00e9gional pour le protocole SPAW. (en savoir plus<\/a>)<\/p>\n 11 . d\u00e9signation des repr\u00e9sentants du Conseil Territorial au Conseil des Rivages – renouvellement (en savoir plus<\/a>)<\/p>\n 12 . Joint Caribbean – EU Partnership strategy : \u00e9laboration du plan de strat\u00e9gie conjointe Union Europ\u00e9enne \/ Cariforum – d\u00e9signation d’un repr\u00e9sentant<\/p>\n 13 . aide financi\u00e8re aux d\u00e9placements des sportifs – r\u00e8glement (en savoir Affaires financi\u00e8res<\/strong><\/span><\/p>\n 14 . vote du compte administratif 2010 – affectation des r\u00e9sultats<\/em><\/p>\n 15 . projet de budget suppl\u00e9mentaire de la Collectivit\u00e9<\/em><\/p>\n 16 . indemnit\u00e9 pour le gardiennage des \u00e9glises – revalorisation (en savoir plus<\/a>)<\/p>\n
\n. s\u00e9ance du 23 novembre 2010
\n. s\u00e9ances du 30 d\u00e9cembre 2010
\n. s\u00e9ance du 21 janvier 2011
\n. s\u00e9ance du 25 mars 2011<\/p>\n
\nculturels dans le cadre associatif et notamment son article 5.<\/p>\n
\nsavoir plus<\/a>)<\/p>\n
\nplus<\/a>)<\/p>\n
\nplus<\/a>)<\/p>\n