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Benoit Chauvin

Environnement et politique en Outre-Mer

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sénat

Politique 

Vers un groupe parlementaire Outre-Mer ?

16 juin 2017 admin assemblée nationale, groupes politiques, sénat

La question de la représentativité des Outre-Mer au parlement est d’actualité (Cf article de Public Sénat). C’est en effet indispensable

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Medias Medias autres medias Saint-Barth Medias Saint-Barth Politique Saint-Barthélemy 

Sénatoriales à Saint-Barthélemy : revue de presse

4 octobre 20144 octobre 2014 admin élections, sénat

Les élections sénatoriales de dimanche dernier ont, sans suspense, permis la réélection de Michel Magras. Voici une revue de presse

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Nouvelle-Calédonie Politique Saint-Barthélemy Saint-Martin St Martin et St Barthélemy 

Les missions de la CCISM seront bientôt renforcées et la loi organique améliorée

23 juillet 201323 juillet 2013 admin loi organique, Nouvelle-Calédonie, sénat

Cet après-midi, le Sénat a adopté à l’unanimité des projets de lois organique et ordinaire visant à actualiser le statut

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Medias - Communiqués de presse St Martin et St Barthélemy 

Laissons à l’Etat la compétence environnementale

25 novembre 2011 benoit chauvin Environnement, Saint-Martin, sénat

Suite à la proposition de loi du sénateur de Saint-Martin, Louis-Constant Fleming visant à demander pour la Collectivité de Saint-Martin

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Politique 

Sénatoriales en Outre-Mer : la gauche est la grande gagnante du scrutin

29 septembre 2011 benoit chauvin élections, politique, sénat

Jusqu’à dimanche dernier, les Outre-Mers étaient représentés au Sénat par 12 sénateurs : 4 UMP, 4 centristes et 4 sénateurs

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CT 2007-2012 

Plus de convention fiscale à l’horizon : Saint-Barth dans le droit commun ?

31 mai 2011 benoit chauvin Bercy, convention fiscale, déclaration d'impôt, fiscalité, parlement, relations avec l'Etat, sénat

A la fin de la séance du conseil territorial du 27 mai 2011, Michel Magras nous a fait part de

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Développement durable Economie Guadeloupe Martinique rapports tourisme transports 

Guadeloupe et Martinique : d’un tourisme subi à un tourisme intégré

28 mai 2011 benoit chauvin rapports, sénat, tourisme

M. Michel MAGRAS, sénateur de Saint-Barthélemy, vient de rendre un rapport d’information, au nom de la commission de l’économie, du développement

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journal de la COM 

La convention fiscale : pour quoi ? pour quand ?

3 mars 2011 benoit chauvin Bercy, convention fiscale, parlement, sénat

Voici mon article pour le numéro 6 du Journal de la COM La convention fiscale : pour quoi ? pour quand

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Points de vue 

Convention fiscale entre Saint-Barthélemy et l’Etat : remise aux calendes grecques ?

25 juin 2010 benoit chauvin convention fiscale, parlement, relations avec l'Etat, sénat

Lors de sa réunion du 15 juin, le conseil territorial a décidé d’adopter un accord d’assistance administrative entre l’Etat et

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divers 

Sénat : les revenus de source locale seront imposables localement

19 novembre 2009 benoit chauvin dotation globale de compensation, fiscalité, relations avec l'Etat, Saint-Martin, sénat

Lundi 16 novembre, les sénateurs étaient amenés à débattre, en procédure accélérée, sur le temps de débat d’initiative sénatoriale, de

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Présentation

Ce blog relaie mes billets ou des articles sur la politique et l'environnement en Outre-Mer.
Pour un suivi plus régulier de ces sujets (notamment sous forme de revue de presse), je vous invite à suivre ma page Facebook.

Je suis par ailleurs cofondateur d'Objectif Transition, collectif qui vise à relayer les actions en faveur de la transition énergétique, économique et sociale.

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