Une société en quête de sens
La venue de François Hollande en Martinique et en Guadeloupe, pour souligner l’engagement des Outre-Mers dans la lutte contre le
Lire la suiterelations avec l’Etat
Un nouveau préfet pour Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Le conseil des ministres de ce matin a procédé à la nomination de M. Philippe CHOPIN, administrateur civil hors classe, en
Lire la suiteSortez le carnet de chèques !
Article à paraitre dans le journal de la COM n°7 Sortez le carnet de chèques ! 17 millions. Voilà les
Lire la suitePlus de convention fiscale à l’horizon : Saint-Barth dans le droit commun ?
A la fin de la séance du conseil territorial du 27 mai 2011, Michel Magras nous a fait part de
Lire la suiteL’application de l’Etat de droit à Saint-Barthélemy
Le 24 août, j’ai écouté avec attention l’allocution de M. le préfet Jacques Simonnet. J’ai été surpris lorsque il a
Lire la suiteConvention fiscale entre Saint-Barthélemy et l’Etat : remise aux calendes grecques ?
Lors de sa réunion du 15 juin, le conseil territorial a décidé d’adopter un accord d’assistance administrative entre l’Etat et
Lire la suiteConseil territorial du 15 juin 2010 : ordre du jour
Conseil territorial du 15 juin 2010, à 17 heures affaires portuaires 1 – Création du conseil portuaire affaires budgétaires et
Lire la suiteSénat : les revenus de source locale seront imposables localement
Lundi 16 novembre, les sénateurs étaient amenés à débattre, en procédure accélérée, sur le temps de débat d’initiative sénatoriale, de
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