Conseil territorial du 29 juin 2011: ordre du jour

Le prochain conseil territorial aura lieu le 29 juin à 17h, dans la salle du conseil.

L’ordre du jour est le suivant :

– approbation des procès-verbaux des séances du 21 janvier et 27 mai 2011.

1 . Classements hôteliers, attribution de licences d’agents de voyages (en
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)

2 . Signature de marchés complémentaires pour la construction de l’EHPAD

3. Etude d’impact sur le projet d’extension de la centrale EDF (note de présentation)

4 . Projet d’extension du Port de Gustavia – Etude de faisabilité (note de présentation)



5 . Amendement au code de l’environnement

6 . Aide aux chauffe-eau solaire – paramètre du SHON

7 . Avis de la commission des affaires sociales concernant l’opportunité de la
création d’unee Maison des Personnes Handicapées à Saint-Barthélemy.

8 . Dénomination du dispensaire

9 . Dénomination de l’EHPAD

10. Rectification du résultat sur exercices antérieurs

11. Approbation du compte de gestion du receveur pour l’exercice 2010

12. Arrêt et vote du compte administratif de la collectivité pour l’exercice 2010.

13. Affectation du résultat pour l’exercice 2010.

14. Vote du budget supplémentaire de l’exercice 2011.