Conseil territorial du 15 octobre 2010 : ordre du jour
Le conseil territorial se réunit le 15 octobre 2010 à 17 heures.
Je rappelle que les séances sont publiques et que tout un chacun peut venir écouter les débats, même en cours de route.
Ordre du jour :
Affaires générales
Affaires foncières, patrimoniales – urbanisme
2 – régularisation d’échange de parcelles suite au tracé de la route de la Source
3 – acquisition de la parcelle AR334 d’une superficie de 6000 m2, sise à Petite Salines pour l’installation d’un centre de compostage
4 – acquisition de la parcelle de terrain AP78 d’une superficie de 220 m2 sises à Saint-Jean
5 – demande de cession de la parcelle AM48 sise à Lurin
6 – acquisition du bien immobilier situé sur la parcelle AL675 sise Rue de la Paix à Gustavia – demande de principe du conseil territorial
7 – projet de cession à la collectivité de parcelles de terrains situés à Grand et Petit Cul de Sac
Ressources humaines – Fonction publique territoriale
9 – détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
10 – création d’un dispositif » compte épargne temps » dans la collectivité de Saint-Barthélemy
11 – proposition d’expréimentation de l’entretien d’évaluation professionnelle au titre des années 2010,2011,2012.
12 – demande de la chambre économique multiprofessionnelle en vue de la mise à disposition par la collectivité de personnel.
Affaires financières
13 – budget 2010 : décision modificative n°2 – virement des crédits
14 – construction de la station d’épuration – approbation du plan de financement
15 – construction du quai de l’hôtel de la collectivité – approbation du plan de financement
16 – réfection du port de commerce de Public – approbation du plan de financement – demande de subvention
Protection de l’environnement
17 – validation du plan de gestion de la réserve naturelle
18 – voeu du conseil territorial en soutien à la création du futur sanctuaire AGOA pour les mammifères marins.